06.01.2015

Conformité – Mot du jour

Le mot anglais compliance (traduit en français, entre autres, par « conformité » et « complaisance ») est apparu dans la langue anglaise dans les années 1640 avec différentes significations.

Cependant, il fallut attendre quelques siècles pour qu’il entre dans le jargon des entreprises. En effet, c’est avec le scandale Enron, et l’effondrement d’une des plus grandes entreprises américaines au début des années 2000, que ce terme prit un nouveau sens. Deux membres du Congrès américain, Sarbanes et Oxley, défendirent une loi indiquant que les cadres d’une entreprise avaient une part de responsabilité personnelle dans ce qu’il se passait dans leur entreprise. Cette loi, qui date de 2002, entraîna rapidement la création d’une nouvelle fonction, celle de Compliance Officer (en français « responsable de conformité » ou « déontologue »), chargé de contrôler la conformité des actes et des procédures aux lois et aux règles de bonne conduite.

L’objectif principal est de garantir une conformité libre et équitable afin que tout le personnel de l’entreprise adopte un comportement approprié. C’est exactement le sens que le mot anglais compliance a acquis au fils du temps.

En 1641, le mot compliance est apparu dans le sens d’être gentil ou courtois envers une personne. On le doit à un pasteur puritain du nom de John Jackson, qui utilisait également les mots commensurate (« proportionnel »), intimacy (« intimité ») et nervously (« nerveusement ») dans ses sermons. Il écrivit que, bien qu’une personne ne soit plus un monarque, il continuait à recevoir « convenient connivences and compliances from the state » (« des connivences et des complaisances convenables de la part de l’état »).

En 1647, le terme compliance a été utilisé avec le sens de bonnes relations et d’harmonie. À Liverpool, les soldats et les citoyens n’étaient apparemment pas en très bons termes. Tout le monde espérait donc « that in all things there may be a free and fair compliance betwixt the townsmen and the soldiers » (« qu’en toute chose il y ait de bonnes relations entre les citoyens et les soldats »).

En 1649, Milton utilisa le mot compliance pour signifier un accord total, jusqu’à la servilité, appelant cela « base compliance » (« complaisance »). La même année, le mot apparut avec son sens actuel dans le livre Eikon Basilike. Ce livre est présenté comme une autobiographie du roi d’Angleterre Charles Ier qui venait de se faire décapiter. Le roi défunt y explique qu’il avait eu des crises de conscience lorsqu’il avait accepté une exécution anticipée, confessant ainsi qu’il avait choisi la sécurité à la justice lorsqu’il avait donné son accord (compliance).